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Marques déposées par SEBBAN claude
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Mamma Mia
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mamma Mia
SEBBAN claude
SEBBAN ALAIN

Numéro de dépôt :
98767519
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2018

Présentation de la marque Mamma Mia

Déposée le 30 décembre 1998 par SEBBAN claude et SEBBAN ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Mamma Mia »

Les déposants sont SEBBAN claude domicilié(e) 83 parmentier,69007 LYON (dossier no 2391353) - 69007 - France et SEBBAN ALAIN domicilié(e) 26 chemin Moulin CARON,69130 ECULLY (dossier no 2391353) - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude SEBBAN domicilié(e) 83 parmentier,69007 LYON (dossier no 2391353) - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mamma Mia est expirée depuis le 30 décembre 2018.

SEBBAN claude a également déposé les autres marques suivantes : Mr Pasta , Mr Rice


SEBBAN claude - 83 parmentier,69007 LYON (dossier no 2391353) - 69007 - France

SEBBAN ALAIN - 26 chemin Moulin CARON,69130 ECULLY (dossier no 2391353) - 69130 - France


claude SEBBAN - 83 parmentier,69007 LYON (dossier no 2391353) - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 26 novembre 2008 - Concession de licence n°487605 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391353 - Publication au BOPI 2008-12-05

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

- conserves de poissons - conserves de viandes - huiles - sauces - assaisonnements - pâtes alimentaires - riz - café - thé - viennoiserie - biscuiterie - sucrerie - pains - aromates - service de préparation de plats cuisinés - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.